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B à compter du 1er janvier 2017 avec le même loyer mensuel que précédemment soit 450.
Pré sents : Mme Bernadette beudot ;. .
Le Conseil Municipal, ayant entendu lexposé de cash casino calgary new years eve Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité, avec 0 voix Contre, 0 Abstention et 13 voix Pour : Confirme que la seml Côte-dOr Énergies peut lancer le développement du projet éolien sur le territoire de la Commune.
L' agent recenseur recevra 50 pour chaque séance de formation.Le groupe les Compagnons dAlbane on donné un accord verbal pour une prestation de 1 à 3 passages, composés de 10 danseurs, et 3 musiciens pour la somme de 400 euros.Point sur les Travaux à la salle des Fêtes accessibilité Le Maire informe le conseil municipal qu'il a accepté 3 devis pour des suppléments au poste peinture Sté SDP dans le cadre des travaux accessibilité à la salle des Fêtes, à savoir :.Bilan 24 h de la station d'épuration Le Maire informe le conseil municipal que le bilan 24 h réalisé par le Laboratoire Départemental ne présente pas de bons résultats.Les 3 entreprises dont les offres étaient en dessous de lestimation ont été contactées par mail le, et devaient remettre leur réponse par mail avant le 21 juillet à 11h00; Voici les réponses qui ont été apportées : candidats Prix Nouvelle offre.Présenter un espace minimum de transfert.80m.30m - Mettre telephone vintage roulette kijiji une porte coulissante afin d'avoir un espace de manœuvre mini.5m - Création sanitaire hommes et femmes - Mise en place urinoir (emplacement mini.8m) - Un lavabo accessible doit présenter un vide.Inscription à létat dassiette de l'exercice 2017 - Destination de la coupe 17 de la forêt communale Après avoir délibéré, le conseil municipal : approuve linscription à létat dassiette de lexercice 2017 (coupes réglées) : Parcelle 17 - Surface.16 ha - Type de coupe.Lordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.Assainissement : régularisation de subventions sur exercices antérieurs.L'intérim sera assuré par les adjoints durant cette période.
Travaux d'élagage d'arbres place du Monument, cour mairie et route de Seurre Le Conseil Municipal, prend connaissance des devis reçus pour les travaux d'élagage d'arbres : devis de l' Entreprise Chapuis à Lechatelet 21 et de l' Entreprise Fevre-Viellard à Brazey en Plaine 21, pour.
L'EuroJackpot et le, loto, lEuro Jackpot, le grand concurrent de lEuro Millions.Mais avant deffectuer un réglement par Paypal, veuillez prendre contact avec notre Service Clientèle.Michel bourdot ; Mme Jacqueline dupuis ; Mme Elisabeth thevenin ;. .Achat de tickets piscine pour l'espace aquatique de Seurre decide à l'occasion du 14 juillet d'offrir des tickets d'entrée pour l'espace aquatique de Seurre aux enfants, soit un coût.50 (45 tickets.90 ).planifier et prioriser les équipements complémentaires et d'amélioration de la deci fixer la liste des PEI sur le territoire identifiés et proportionnés en fonction des risques.Decide d'acheter des chocolats pour les personnes qui sont à l'Hôpital et en maison de retraite.Demande que le nécessaire soit fait pour rendre de nouveau accessibles les sommières, dont l'accès est entravé de façon permanente par des arbres.Information sur la situation de l'agent technique Le Maire informe le Conseil Municipal de la situation de l'agent technique en arrêt casino a salou en espagne de travail depuis le Celui-ci ayant sollicité la reconnaissance de la maladie professionnelle, la commission de réforme du Centre de Gestion de la Côte.



Une réunion avec lensemble des personnes concernées accompagnées de leurs parents est à prévoir.
ET DÉlivrance du taillis, houppiers, petites futaies et futaies de qualité chauffage, Parcelle 16 - Composition : chêne.
Nicolas morel ; Mme Chantal richard ;. .


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